Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par la société Quartznight Haven, SARL au capital de 15 000 €, dont le siège social est situé au 18 rue Nationale, 59000 Lille, France.

• SIRET : 844 190 725 00025
• RCS : Lille Métropole 844 190 725
• TVA intracommunautaire : FR14 844 190 725
• Téléphone : 03 20 55 41 09
• Email : contact@quartznight-haven.fr

2. Directrice de la publication

La directrice de la publication est Mme Inès Delacroix, en sa qualité de gérante de la société Quartznight Haven.

3. Hébergeur

Le site est hébergé par OVH SAS, société au capital social enregistrée au RCS de Lille, dont le siège est situé au 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

4. Activité

Quartznight Haven est un organisme agréé au titre des services à la personne, proposant des prestations de nettoyage et de ménage pour les particuliers et les bureaux. Nos agents sont déclarés et assurés au titre d'une responsabilité civile professionnelle. Les prestations éligibles ouvrent droit à un crédit d'impôt de 50 % conformément à l'article 199 sexdecies du Code général des impôts.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant ce site (textes, visuels, logo, charte graphique, mise en page) est la propriété exclusive de Quartznight Haven, sauf mention contraire, et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon.

6. Responsabilité

Les informations diffusées sur ce site le sont à titre indicatif. Quartznight Haven s'efforce d'en assurer l'exactitude mais ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou d'une indisponibilité temporaire du service.

7. Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux compétents du ressort de Lille.